Un juge peut autoriser le retrait de commentaires sur le web

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Même sous un nom d'emprunt, les internautes sont susceptibles d'être identifiés s'ils tiennent des propos jugés haineux ou diffamatoires. Dans les cas les plus sensibles, un juge peut autoriser le retrait de commentaires sur le web, ou encore demander que l'anonymat des utilisateurs ne soit pas protégé.

«C'est un processus difficile et souvent très coûteux, mais oui, il est possible de retrouver quelqu'un qui nous nuit sur l'internet», précise François Giroux, associé en litige au cabinet McCarthy Tétrault, à Montréal.

Les membres d'un forum de discussion québécois l'ont appris récemment. Le groupe, déçu de l'administration de la Ville de Rawdon, a tenu contre des élus des propos que la Cour supérieure a jugés diffamatoires.

«Il y a sur Quenn Steet (sic) une ordure qui sévit. Ce mec, c'est le Mal incarné. Il se prend pour un petit Furher (sic) et il se divertit en éliminant de son entourage ceux qui refusent à faire du lèche-bottes. Sa dernière vacherie, c'est le génocide de l'équipe de huit gars de loisirs», a notamment écrit un des membres en juillet 2007, sous le pseudonyme de Fantôme.

Devant la nature des commentaires diffusés, la mairesse Louise Major et son administration ont obtenu la fermeture du forum par la voie judiciaire.

«Je suis d'accord avec la liberté d'expression, assure Mme Major. C'est toutefois une valeur tellement précieuse qu'on ne doit pas la galvauder et faire en sorte que la diffamation puisse être incluse dans cette liberté d'expression.»

L'administrateur du forum, Stephen Leblanc, est lui aussi visé par la poursuite. Si c'était à refaire, il laisserait la gestion d'un tel site à quelqu'un d'autre. «Avec la loi telle qu'elle est, c'est vraiment trop dangereux de gérer un forum», a-t-il expliqué à La Presse, avant d'ajouter que «la justice limite la liberté d'expression au Canada».

Les citoyens déboutés en Cour supérieure ont obtenu l'autorisation d'interjeter appel du jugement. Ils seront de retour devant les tribunaux en février 2010.

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